Elections municipales de mars 2001 - Montreuil (Seine Saint Denis)
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A partir des expériences menées à Athènes (ça date un peu mais avec beaucoup de recul, c'est très intéressant) et à Porto-Alegre, quelques réflexions et propositions :

I - Des obstacles à éviter:

- des organes plus ou moins - et généralement plutôt moins - consultatifs, plus ou moins cooptés aussi, ce qui permet néanmoins aux municipalités qui les pratiquent de parler de "démocratie participative" dans leurs presses;

- mais aussi la générosité mal ordonnée qui étouffe rapidement une expérience plus ambitieuse. La participation, l'intervention et le poids d'individus ou groupes non-représentatifs, profitant d'un fonctionnement flou, est redoutable dans ce cas là.
 
 

II - Des bases solides pour construire le processus :

Une proposition :

a) - soit la vie du quartier et de la ville comme une oeuvre collective, un travail ouvert à tous, avec des pouvoirs importants partagés par des citoyens actifs, d'autant plus importants qu'ils s'appuient sur une représentativité reconnue dont l'interprétation est également logiquement ouverte à tous.

Ce qui pourrait donner:

- soit une commune sur le territoire de laquelle apparaissent ou sont constitués x quartiers. Il est décidé que sur ce territoire, de larges pouvoirs sont conférés à des assemblée représentatives de la population (toute la population). L'accès aux travaux (apports et débats sur les définitions des besoins, hiérarchisation de ceux-ci, définition budgétaire, calendriers et suivis d'exécution...) est ouvert à tous (assemblée générale du quartier). Mais la prise de décision (bien que des consultations plus larges, de type "referendum", soient possibles) et le suivi de l'exécution sont délégués à un comité (comité de quartier), désigné à partir de critères bien définis.

b) Ces critères pourraient être:

- un taux de représentativité pertinent (1 délégué et un suppléant pour y habitants - par exemple pour 250 habitants dans le cas de Montreuil, soit grosso-modo 450 "titulaires" et 450 "suppléants" en tout - ... les chiffres sont arbitraires mais rappelons qu'il s'agit d'un projet ambitieux, il faudra donc s'en donner les moyens pour atteindre l'objectif à moyen terme !);

- avec un mode de désignation par tirage au sort à partir d'une liste de volontaires, répondant à des critères de représentativité à définir mais dont 3 au minimum semblent souhaitables, au moins dans un premier et certain temps :

- la parité,

- l'âge, en fonction de la moyenne d'âge du quartier (ex: moitié des représentants au dessus de cette moyenne, moitié au dessous),

- le droit de ceux qui sont privés de droits de vote aux élections communales (tant qu'ils ne l'ont pas obtenu, bien sûr), en fonction du pourcentage de cette population dans le quartier.

Le mandat des délégués pourrait être de 3 ans (un demi-mandat municipal), avec possibilité de cumul limité dans le temps (ex 2 mandats consécutifs maximum par personne).

Ces délégués, ainsi connus et reconnus, auront aussi une responsabilité et un rôle forts dans la circulation de l'information, l'animation des débats de proximité et les médiation dans les quartiers.

Ce processus ouvert à tous, rendu opérationnel et efficace par des critères simples de délégation pour certaines décisions, l'exécution et le contrôle de l'ensemble des décisions, pourra permettre un transfert conséquent de pouvoirs aux assemblées populaires de quartiers.

c) Au delà, il convient de poursuivre la réflexion sur les échanges et coordinations entre assemblées de quartier et sur le travail des thèmes communs transversaux à l'échelle de la ville (cf les commissions thématiques de Porto-Alegre). Cela pose la question à ce niveau de la place des associations constituées sur cette ville, sachant qu'au niveau des contributions et du débat, le principe de l'ouverture à tous est partout applicable.

d) Tout cela suppose un travail d'information important pour inciter et inviter un maximum de citoyens à y participer (et plus il y aura de pouvoirs conférés à ces assemblées, plus le fonctionnement en sera clair et accessible, sans doute plus cela sera facile) et un travail de formation, de plein droit accessible à tous.

Il faudra sans doute être patients avant d'atteindre un fonctionnement optimal mais très actifs dès le départ pour amorcer la pompe, introduire une autre culture et d'autres pratiques politiques, amener ou ramener ainsi les habitants à prendre en main, très nombreux, les affaires de leurs quartiers et de leur ville.

Et si ça marche, "l'appétit venant en mangeant", les répercussions de l'injection de toute ces nouvelles envies et énergies politiques iront sans doute bien au-delà des limites communales (alerte pour les partis !...).
 
 

Quelques ouvrages sur le sujet :

- "Problèmes de la démocratie grecque", Jacqueline de Romilly (Hermann)

- "Démocratie antique et démocratie moderne", Moses I. Finley (Payot)

- "Quand les habitants gèrent vraiment leur ville", Tarso Genro et Ubiratan de Souza (FPH)